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Le répertoire > Matières > Intellectuel > Les sites

   SAJ - La société de droit d'auteur des journalistes.

Les journalistes et le droit d'auteur en Belgique : le site de la SAJ . Législation, reprographie

   European Patent Office

Le site officiel de l'Office Européen des Brevets ou European Patent Office

   Le Bureau Benelux des Marques.

Mode d'emploi des dépôts...

   L'association belge de documentation.

Association comprenant des bibliothécaires et des documentalistes. A voir: le lien groupe de travail sur le droit d'auteur

   Le portail de la propriété intellectuelle. (FRANCE)

Base de données de liens sur la propriété intellectuelle. Un excellent site.

   OMPI

L'organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Textes juridiques, publications et guides (du déposant, pour l'enregistrement ...)

   Legalnet

News, jurisprudence et contrats types

   Le Centre belge d'arbitrage et de médiation.

Institut d'arbitrage et de médiation créé par la FEB et la CCI. Règlement de conciliation et d'arbitrage en ligne.

   REPROBEL

Reprobel représente les sociétés belges de gestion des droits des auteurs (écrivains, auteurs dramatiques, compositeurs, journalistes, photographes, illustrateurs,...) et des éditeurs (de livres, de journaux, de périodiques,...) concernés.

   La rémunération équitable

Site contenant des informations générales sur les droits voisins.

   La SABAM

Société Belge des Auteurs - Belgische Auteurs Maatschappij. Le site s'améiore chaque jour...

   Journal officiel de l'Office européens des brevets

Cette rubrique contient des « notifications et l'information d'un caractère général publié par le président de l'Office européen des brevets, aussi bien que n'importe quelle autre information concernant [ Convention européenne de brevet (EPC)] ou son exécution "




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