Ouvrages juridiques - Derniers ajouts



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Concurrence en droit belge & européen

Cet ouvrage contient les rapports qui ont été présentés lors du colloque que la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles a organisé le 12 février 2009. Il examine l’évolution récente du droit de la concurrence belge et européen.

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07/05/09

Economique

Location immobilière et T.V.A.
Jean Thilmany

Après avoir cerné les contours de la notion de location immobilière, à la lumière du droit fiscal européen, l'auteur analyse de manière détaillée les diverses formes de mise à disposition d'immeubles et leur assujettissement ou non à la TVA.

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07/05/09

Civil, Fiscal

L'ordre
Georges de Leval

Publié dans le sillage du traité de la Saisie immobilière, dont l'édition actualisée est parue en 2007, cette nouvelle édition propose un commentaire substantiellement enrichi, qui tient notamment compte de tous les changements législatifs récents.

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07/05/09

Judicaire

Protection de la santé et sécurité alimentaire en droit international
Nathalie Ferraud-Ciandet

Cet ouvrage de synthèse offre une perspective nouvelle des questions de santé qui, malgré l’intérêt scientifique qu’elles suscitent, sont trop souvent détachées de leur contexte juridique.

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07/05/09

Autre

Introduction au droit pénal spécial
Alain De Nauw

Le présent livre décrit en premier lieu les divers éléments constitutifs des infractions de la partie spéciale du Code pénal qui sont le plus couramment appliquées. De plus, il réserve une place importante à l’application des règles générales de droit pénal et de procédure pénale dans le cas concret desdites infractions.

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07/05/09

Pénal

Lexique de procédure pénale

Le nouveau traité d’instruction criminelle, revu et augmenté, repose sur le dernier état de la législation et de la jurisprudence. Il reste un outil de travail indispensable, complet et précis pour tous les praticiens.

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07/05/09

Pénal

Contrôle, stabilité et structure de l'actionnariat

La cohérence et l’actualité de l’ouvrage, dues à la qualité des auteurs, qui ont le mérite de cumuler autorité doctrinale et expérience pratique de la matière, en font un outil indispensable de réflexion et une source d’inspiration pour le praticien.

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07/05/09

Economique

Vade-mecum du Tribunal de Police
Bernard Ceulemans; Thierry Papart

La matière relevant de la compétence du tribunal de police évolue tellement vite que le patricien a parfois quelques difficultés à s’y retrouver. Une troisième édition du Vade-mecum du tribunal de police était d’autant plus nécessaire pour mettre à jour et compléter le contenu des précédentes.

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07/05/09

Pénal

Mémento de droit pénal 2009
Henrion Th.

Ce Mémento de droit pénal est non seulement un aide-mémoire où chacun peut y retrouver la définition d'une notion fondamentale, la synthèse d'une question générale, le rappel des éléments constitutifs des infractions, ... mais aussi un outil général d'information.

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07/05/09

Pénal

Négociations commerciales dans les relations B to B
Isabelle Baudet

À jour des deux textes majeurs de l’année 2008 (la loi Chatel et la loi de modernisation de l’économie), cet ouvrage constitue un véritable vadémécum, qui guide le lecteur dans le dédale des négociations commerciales entre producteurs et distributeurs.

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07/05/09

Economique


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