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La responsabilité de l'ingénieur



La mission de l’ingénieur-conseil est essentiellement intellectuelle, même si des prestations matérielles peuvent être fournies en tant que support de cette mission.

La responsabilité de l’ingénieur-conseil s’accroit avec son degré de spécialisation.

L’ingénieur peut recevoir sa mission du maître de l’ouvrage, de l’architecte (auquel le maître de l’ouvrage a confié une mission de conception), de l’entrepreneur, lorsque le cahier des charges impose à ce dernier de confier à un ingénieur de son choix, à ses frais et sous sa responsabilité, certaines missions particulières comme par exemple l’étude de la stabilité ou des fondations.

Il est important d’identifier la partie qui a mandaté l’ingénieur puisque cela a une incidence sur le titulaire de l’action en responsabilité.

L’obligation de l’ingénieur sera de moyen ou de résultat en fonction de la mission confiée et acceptée.

A titre d’exemple, un ingénieur qui se voit confier l’étude de la stabilité d’un projet de construction est tenu à une obligation de résultat.

L’ingénieur répondra également de ses choix techniques.




Florence Desternes
Avocat au barreau de Bruxelles - Xirius


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